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Marques déposées par la société CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV
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TERRE HERETIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE HERETIQUE
CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV

Numéro de dépôt :
3465664
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE HERETIQUE de CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV

Présentation de la marque TERRE HERETIQUE

Déposée le 24 novembre 2006 par la société CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE HERETIQUE »

Le déposant est la société CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV domicilié(e) 15 ROUTE D'AUMES, BP 08,34530 MONTAGNAC - 34530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC domicilié(e) 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES MONTAGNAC , SERENITY


CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC SCAV - 15 ROUTE D'AUMES, BP 08,34530 MONTAGNAC - 34530 - France - SIREN 776018319


CAVE LES VIGNOBLES MONTAGNAC - 15 ROUTE D'AUMES,34530 MONTAGNAC - 34530 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458800 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.